Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIFLAMME
SOCIETE BOUSSARD & CIE (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1227061
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1993

Présentation de la marque ORIFLAMME

Déposée le 11 février 1983 par SOCIETE BOUSSARD & CIE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORIFLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BOUSSARD & CIE (société en nom collectif) domicilié(e) 50, route de Montpellier, 34203 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ORIFLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIFLAMME est expirée depuis le 11 février 1993.

SOCIETE BOUSSARD & CIE (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : SETOR , GRANDUCAL , SAVIGNON , ROCHÉLION , FIREK


SOCIETE BOUSSARD & CIE (société en nom collectif) - 50, route de Montpellier, 34203 SETE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers à l'exclusion des rhums de toutes provenances.